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Senan
Nombre de notices : 98
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Usages, délimitation, partage et bornage entre les communes de Senan, Volgré et Villiers-sur-Tholon : procès-verbal, plans
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Biens communaux, terres, bois, eaux
Sujet :
biens communaux
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E-dépôt 384 1 N 1
Usages, délimitation, partage et bornage entre les communes de Senan, Volgré et Villiers-sur-Tholon : procès-verbal, plans
1809-1841
Sujet :
droit d'usage
Lieu :
Volgré (Yonne, France) / Viliers-sur-Tholon (Yonne, France)
Réalisé avec
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